Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Aigolette du Morvan
Parc Naturel Régional du Morvan, Parc Naturel Régional

Numéro de dépôt :
4339682
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
L\'Aigolette du Morvan de Parc Naturel Régional du Morvan

Présentation de la marque L'Aigolette du Morvan

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par Parc Naturel Régional du Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Aigolette du Morvan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Parc Naturel Régional du Morvan, Parc Naturel Régional domicilié(e) Maison du Parc - 58230 - Saint-Brisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vitale De Stefano domicilié(e) 5 RUE Blanche - 71400 - AUTUN - France.

La marque L'Aigolette du Morvan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aigolette du Morvan arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

Parc Naturel Régional du Morvan a également déposé les autres marques suivantes : BIBRACTE-ALESIA


Parc Naturel Régional du Morvan, Parc Naturel Régional - Maison du Parc - 58230 - Saint-Brisson - France


M. Vitale De Stefano - 5 RUE Blanche - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Viande ; charcuterie .